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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR
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4 PIEDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

4 PIEDS
CONFORT DECOR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4310119
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2026
4 PIEDS de CONFORT DECOR

Présentation de la marque 4 PIEDS

Déposée le 25 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 4 PIEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR domicilié(e) Parc d'activités Les Grandes Landes, 9 Rue Blaise Pascal - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 020 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque 4 PIEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 PIEDS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

CONFORT DECOR a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE HARMONIE , ANYWHERE CONCEPT , 4 PIEDS , 4 pieds Infinies possibilités , AWI ANYWHERE IMPORT , 4 pieds , MAGAZINE CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DES SENIORS , 4 PIEDS , GAMME HARMONIE , ANYWHERE IMPORT


CONFORT DECOR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Parc d'activités Les Grandes Landes, 9 Rue Blaise Pascal - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 515020345


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.